Politique de remboursement

Remboursement de cours

Le fait de ne pas se présenter à une activité ne constitue pas un abandon. Seules les séances qui ne sont pas passées en date de la réception de la demande seront remboursées (au prorata). Une pénalité de 10% sera retenue pour la résiliation de chacune de vos inscriptions. Aucun frais ne sera retenus en cas d'annulation de l'activité par les Loisirs du Trait-Carré ou si la demande est effectuée AVANT le premier cours.

Toute demande de remboursement doit être faite en remplissant le formulaire de demande de remboursement, accompagnée de pièces justificatives, au besoin. Veuillez prévoir un délai de 1 à 3 semaines pour le traitement de votre demande.

Remboursement camp de jour

Pour toute demande de remboursement, une pénalité de 10% sera retenue pour la résiliation de l'inscription de chacun de vos enfants, sauf en cas d’annulation de l’activité par les Loisirs du Trait-Carré.

Le fait de ne pas se présenter à une activité ne constitue pas un abandon. Seules les semaines de camp qui ne sont pas passées/entamée en date de la réception de la demande seront remboursées (au prorata des semaines passées/entamées) - la pénalité de résiliation.

Toute demande de remboursement doit être faite par écrit (par courriel à pve@loisirstraitcarre.com) accompagnée de pièces justificatives, au besoin. Veuillez prévoir un délai de 1 à 3 semaines pour le traitement de votre demande.

Remboursement location de salle/plateau sportif

Pour toute demande de remboursement, à moins de 30 jours d'avis, une pénalité de résiliation de contrat de 15% du montant total de la location sera retenue, sauf en cas d’annulation de la location par les Loisirs du Trait-Carré.

Pour toute demande de remboursement faite à plus de 30 jours d'avis, aucune pénalité ne sera appliquée et vous serez remboursé en totalité.

Le fait de ne pas se présenter à une location ne constitue pas une demande de remboursement automatique.

Toute demande de remboursement doit être faite par écrit (par courriel à location@loisirstraitcarre.com) accompagnée de pièces justificatives, au besoin. Veuillez prévoir un délai de 1 à 3 semaines pour le traitement de votre demande.